Mentions légales
Vous naviguez actuellement sur le site www.bijouterie-mouscron.com (dit le « Site ») de la société Jewels Gallery SA
Editeur :
Jewels Gallery SA
Grand Place, 26
7700 Mouscron
E-mail : contact@bijouterie-mouscron.com
Responsable de la publication
Frédéric Claerhout, administrateur délégué
Propriété Intellectuelle et Industrielle
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées, sonores ou non, et autres documents accessibles sur le Site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de Jewels Gallery SA ou de tiers ayant autorisé limitativement Jewels Gallery SA à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de Jewels Gallery SA est strictement interdite.
Ce Site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce Site, sont réservés. Sauf sans autorisation préalable et écrite, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Les marques figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation préalable et écrite est prohibée.
La violation de toutes ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Les cookies
Un « cookie » est un petit fichier enregistré sur le disque dur de votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Ces cookies sont utilisés afin d’améliorer votre expérience utilisateur en vous proposant des services ou des offres correspondant à vos centres d’intérêt. Vous pouvez à tout moment refuser leur utilisation en paramétrant votre navigateur Internet.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, modifiée par la loi du 11 décembre 1998, les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de rectification aux informations nominatives les concernant et d’un droit d’opposition. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :
Jewels Gallery SA
Grand Place, 26
7700 Mouscron
Tél. : +32 56 33 14 68
e-mail : contact@bijouterie-mouscron.com
Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter la loi belge du 8 décembre 1992 modifiée par la loi du 11 décembre 1998. En outre, ils doivent s’abstenir, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.